Conditions d'utilisation
Les présentes conditions régissent l'accès et l'utilisation des services proposés par Lior Orvalis. En accédant à notre site ou en utilisant nos services, vous acceptez les termes décrits ci-dessous. Ce document constitue un modèle général à adapter et ne saurait remplacer une relecture par un professionnel du droit.
1. Objet
Lior Orvalis propose des outils d'analyse de données et d'intelligence prédictive destinés à accompagner la prise de décision en matière d'investissement. Les présentes conditions d'utilisation (les « Conditions ») définissent les droits et obligations applicables à toute personne (« l'Utilisateur ») accédant au site ou utilisant les services de Lior Orvalis (le « Service »).
2. Acceptation des conditions
L'utilisation du Service implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions. Si l'Utilisateur ne souhaite pas accepter ces Conditions, il lui est demandé de ne pas accéder au site ni d'utiliser le Service. Lior Orvalis se réserve le droit de modifier ces Conditions à tout moment ; toute modification entre en vigueur dès sa publication sur le site.
3. Nature du Service et absence de conseil en investissement
Les informations, analyses, indicateurs et rapports fournis par Lior Orvalis ont une vocation purement informative et ne constituent en aucun cas un conseil en investissement, une recommandation personnalisée, une sollicitation d'achat ou de vente d'instruments financiers, ni une garantie de résultat. L'Utilisateur demeure seul responsable de ses décisions d'investissement et il lui appartient de consulter un conseiller financier, fiscal ou juridique qualifié avant toute prise de décision.
Les performances passées, simulations ou projections présentées ne préjugent en rien des performances futures. Tout investissement comporte des risques, y compris la perte partielle ou totale du capital investi.
4. Accès au Service
Lior Orvalis s'efforce d'assurer un accès continu au Service mais ne garantit pas une disponibilité ininterrompue. L'accès peut être suspendu, limité ou interrompu, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour, ou en cas de force majeure, sans que cela ne puisse donner lieu à une quelconque indemnisation.
5. Compte utilisateur
Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter la création d'un compte. L'Utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à jour, et à préserver la confidentialité de ses identifiants de connexion. Il est seul responsable de toute activité réalisée depuis son compte, sauf en cas d'usage frauduleux dûment signalé.
6. Utilisation autorisée
L'Utilisateur s'engage à utiliser le Service conformément à la loi et aux présentes Conditions. Sont notamment interdits : toute tentative d'accès non autorisé aux systèmes de Lior Orvalis, toute extraction massive ou automatisée de données sans autorisation préalable, toute utilisation du Service à des fins frauduleuses, ainsi que toute atteinte au bon fonctionnement du site.
7. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site et le Service (textes, visuels, logos, interfaces, algorithmes, bases de données) est protégé par les droits de propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Lior Orvalis ou de ses partenaires. Aucune disposition des présentes Conditions ne saurait être interprétée comme une cession de droits au profit de l'Utilisateur.
8. Limitation de responsabilité
Dans la limite permise par la loi applicable, Lior Orvalis ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Service, d'erreurs, d'inexactitudes ou d'omissions dans les données présentées, ou de décisions prises par l'Utilisateur sur la base des informations fournies par le Service.
9. Liens et services tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services tiers. Lior Orvalis n'exerce aucun contrôle sur ces ressources externes et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leurs pratiques ou des conséquences découlant de leur utilisation.
10. Résiliation
Lior Orvalis se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès au Service de tout Utilisateur en cas de manquement aux présentes Conditions, sans préavis ni indemnité. L'Utilisateur peut, pour sa part, cesser d'utiliser le Service à tout moment.
11. Droit applicable
Les présentes Conditions sont soumises au droit applicable dans la juridiction où Lior Orvalis exerce son activité. En cas de litige, les parties s'efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action contentieuse.
12. Modification des présentes Conditions
Lior Orvalis peut modifier les présentes Conditions à tout moment afin de refléter l'évolution du Service ou des obligations légales applicables. Il est recommandé à l'Utilisateur de consulter régulièrement cette page.
Document à adapter
Ce texte constitue un modèle générique de conditions d'utilisation. Il ne reflète pas de date de mise à jour, de coordonnées de contact ou d'éléments spécifiques à la situation juridique réelle de Lior Orvalis et doit être complété et validé par un conseil juridique avant toute mise en ligne définitive.